Le producteur d’une émission de téléréalité a tenté sans succès de faire condamner un bloggeur qui publiait régulièrement des informations « confidentielles » sur les émissions de téléréalité produites.
« La conciergerie de jeremstar »
Il a été jugé qu’en publiant sur ses sites internet « la conciergerie de jeremstar.fr » et «gossip.fr » des articles dévoilant des informations sur le tournage, le lieu, l’identité des candidats et l’intrigue des émissions «LES ANGES » – Saison 7 et «LES ANGES ALL STAR» préalablement à la diffusion des épisodes des émissions concernées, et en reprenant sur lesdits sites une identité visuelle reprenant les logos caractéristiques « LES ANGES – Saison 7» et « LES ANGES ALL STAR », l’auteur du Blog n’a pas commis de faits constitutifs de parasitisme.
Définition du parasitisme
Sanctionnés sur le fondement de l’article 1382 du code civil, les agissements parasitaires se définissent comme consistant, de façon lucrative et injustifiée, à s’approprier la valeur économique acquise par autrui au moyen d’un savoir-faire, d’un travail de création, de recherches ou d’investissements, de façon à en retirer un avantage concurrentiel. Ils supposent la commission d’une faute et l’existence d’un préjudice résultant des actes reprochés.
Dès lors qu’il ne procède pas à des reprises de l’émission, mais se livre à des commentaires et communique des informations sur le contenu des épisodes à venir et des événements qui concernent les candidats eux-mêmes, ou se rapportant au tournage, l’auteur du blog peut uniquement -au titre du parasitisme- se voir reprocher de lever l’effet de suspense créé avant les diffusions. Or parmi les éléments assurant le succès de la série -personnages, rôle qui leur est attribué et cadre de l’intrigue- la valeur économique résultant du fait que les téléspectateurs sont maintenus dans l’ignorance des événements que vont vivre les candidats n’est pas individualisée. En conclusion, le producteur ne rapportait pas la preuve d’un préjudice causé par le comportement du bloggeur.
